ATCL

Règlement maritime

Pour toute question concernant le règlement, prière de contacter la direction

Règlement

La Direction Générale rappelle aux propriétaires des bateaux la nécessité de se conformer au règlement maritime qui pourra être amendé à tout moment par décision du Conseil d’Administration sur proposition de la Commission Maritime.

Remarques :

  • La Direction du plan d’eau de l’ATCL est assurée par l’Administration du club sous le contrôle du Conseil d’Administration et par l’intermédiaire de la Commission Maritime.
  • Les postes d’amarrage du plan d’eau sont à la disposition exclusive du Club et ne peuvent faire l’objet d’aucun acte de cession ou de disposition.
  • Les bateaux seront disposés rationnellement sur les quais selon leurs dimensions, leur genre et les caractéristiques de ces quais. Les postes d’amarrage déjà assignés à des bateaux et qui ne seraient pas en conformité avec cette règle, pourront être déplacés à condition qu’il leur soit assuré les mêmes facilités dont ils bénéficient actuellement.
  • Interdiction d’effectuer, durant toute la saison d’été, des travaux à bord des bateaux en amarrage, qui nuisent au bon voisinage, par le bruit, les odeurs, la poussière…
  • Les travaux d’entretien des bateaux, sur le quai Est et dans la zone de halage, qui provoquent du bruit et de la poussière, sont suspendus les samedis, dimanches et jours fériés.
  • Défense de chauffer les moteurs, les samedis, dimanches et jours fériés, entre 11h.00 et 20h.00.
  • En vue de maintenir la propreté du Club, les propriétaires des bateaux sont priés, lors de la vidange d’huile de leurs bateaux, de déposer sur le quai les bidons contenant l’huile usée et de contacter aussitôt le service de nettoyage pour l’évacuation de cette huile hors de l’ATCL ou bien dans le réservoir prévu a cet effet.
  • Faire preuve d’économie, dans l’utilisation des tuyaux d’eau.
  • Ne pas employer les water bikes, à l’intérieur du port.
  • Ne pas pratiquer le sport des petits engins flottants: périssoire, youyou, kayak, etc…à l’intérieur du port. Cependant, le passage de ces engins entre la descente des voiliers et la sortie du port (dans les deux sens) est autorisé.
  • Intensifier les efforts de propreté et ce, en évitant de jeter à la mer l’eau sale, les détritus et faire attention à ne pas laisser le fuel se répandre dans le port.
  • Les invités arrivés au Club par bateau doivent acheter des billets d’invitation au tarif en vigueur.
  • Les propriétaires des bateaux admis dans le port du Club assument la garde de leurs bateaux qu’ils soient amarrés à flot dans le port, ou à sec sur la cale de halage. Il en résulte que le Club n’a nullement la responsabilité de la conservation de ces bateaux, leur préservation, leur protection leur sécurité ou leur surveillance, tant en ce qui concerne l’ensemble du bateau, les diverses parties qui le composent ou la matériel fixe ou amovible situé à l’intérieur ou à l’extérieur de ce bateau.
  • Les déplacements des bateaux à l’intérieur du port comme pour sortir ou entrer dans le port demeurent la responsabilité exclusive des propriétaires de ces bateaux.
  • Les dommages matériels ou corporels que ces bateaux pourraient causer aux membres, à leurs enfants , à leurs invités, au personnel privé permanent, provisoire ou occasionnel, aux bateaux du Club, aux bateaux invités au Club, à leurs employés professionnels ou amateurs, à leurs passagers, demeurent la responsabilité exclusive des propriétaires de ces bateaux.
  • La sortie en mer du bateau de secours du club dans le cadre du remorquage d’un bateau en panne ou accidenté, ayant un amarrage au port n’engage en rien la responsabilité du club.

Le club n’est nullement responable des dommage et dégâts matériels et / ou corporels survenus à la suite de l’opération de sauvetage.

  • Le jet ski est strictement interdit au port, à l’entrée du port, et même à la station d’essence pour faire le plein.
  • Après remplacement d’un bateau, le membre ne peut se désister de son mouillage qu’après l’écoulement de 2 ans et ce, à partir de la date de l’occupation du mouillage.
  • A part l’équipement de sécurité qui doit être conforme aux normes internationales, tout bateau doit être doté entre autres, de ceinture de sécurité, miroirs flashes, fusées, ancre, un campas, une V.H.F marine…